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Editeur du site
Le présent site http://www.drive-fermier.fr/montreuillois-62 est édité par l'Association DRIVE FERMIER DU MONTREUILLOIS 62, Association Loi 1901 à but lucratif assujettie à la TVA - n° SIRET 820 229 847 000 18 - Code APE 9499Z
située au 14 Grand Place Communauté de communes du Canton d Hucqueliers . Adresse postale : Chez Me la Présidente CARLU GENEVIEVE à LE TURNE Tel : 06 51 57 17 43 Mail : drivefermierdumontreuillois62@gmail.com
Le Directeur de la publication du site est le coordinateur, représentant légal de la personne morale.
Créateur et Hébergeur du site
La société CLEOP, SARL au capital de 40000 euros immatriculée au RCS de Nantes sous le n° de
Siret : 75223710700020.
Adresse : 4 avenue Marcel Cerdan - 44000 Nantes
Tel : 02 85 52 30 01
Mail : contact@socleo.com
Propriété intellectuelle
Tous les composants visuels ou sonores (contenus, textes, musique, images, illustrations, photographies, ?) dudit site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle réservées pour le monde entier.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tout lien hypertexte renvoyant vers ledit site est formellement interdit, sauf autorisation expresse de l'éditeur.
Marque - Logos
Les marques et les logos reproduits sur le site sont protégés par leur titulaire à titre de marque.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Limites de responsabilité
L'utilisateur doit protéger ses équipements techniques et effectuer toutes sauvegardes de ses données. Il est seul responsable de l'utilisation qu'il peut faire du service.
L'éditeur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations ou des outils disponibles et vérifiés. L'éditeur ne saurait être tenu pour responsable de tout inconvénient ou dommage inhérent à l'utilisation du réseau Internet, des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités, d'une rupture de service, d'une intrusion extérieure ou de la présence de virus informatiques.
Données à caractère personnel
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Les données à caractère personnel fournies par l?utilisateur et collectées par l?éditeur sur le site sont traitées en toute confidentialité et sont sauvegardées dans une ou plusieurs bases de données centralisées au niveau de l?éditeur.
Elles sont destinées à faciliter l?utilisation du site par l?utilisateur, à assurer l?enregistrement, le suivi et l?archivage de ses commandes, ainsi qu?à promouvoir la qualité de ses relations avec l?éditeur.
Les informations indispensables pour la prise en compte de la commande et de son exécution (civilité, prénom, nom, date de naissance, adresse de facturation, adresse de livraison, etc.) sont identifiées par un astérisque. En conséquence, le défaut de fourniture de ces informations équivaut à renoncer à l?utilisation des services proposés.
L?éditeur peut être amené à communiquer, à titre confidentiel, les données à caractère personnel concernant l?utilisateur à ses prestataires techniques qui concourent à la fourniture des services proposés sur le site.
Les données à caractère personnel fournies par l?utilisateur et collectées par l?éditeur pourront être utilisées par les partenaires commerciaux de l?éditeur à des fins de prospection commerciale.
Tout utilisateur ne souhaitant pas ou plus recevoir de messages de prospection commerciale de la part des partenaires commerciaux de l?éditeur pourra s?y opposer selon les modalités définies à l?article 11 des Conditions Générales de Vente du site.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l?utilisateur du site dispose d?un droit d?accès, de modification, de rectification, d?opposition et de suppression des données le concernant. Il pourra exercer ces droits en contactant l?éditeur aux coordonnées indiquées sous le titre « Editeur du site ».
Cookies
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Ainsi, l?utilisateur n?aura pas besoin, lors de sa prochaine visite de les saisir à nouveau. L?éditeur pourra les consulter lors des prochaines visites de l?utilisateur.
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Les cookies que l?éditeur émet lui permette :
- d?établir des statistiques et volumes de fréquentation et d?utilisation des divers éléments composant le site afin d?améliorer l?intérêt et l?ergonomie des services proposés ;
- de mémoriser des informations relatives aux formulaires remplis par l?utilisateur sur le site ou à des produits, services ou informations choisis par l?utilisateur sur le site ;
- de permettre à l?utilisateur d?accéder à des espaces réservés et personnel du site, tels que le compte de l?utilisateur, grâce à des identifiants ou des données qu?il a éventuellement antérieurement confiés.
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"Le site ne vise pas comme public les mineurs. L’accès au site n’est toutefois pas réservé aux adultes car il ne présente pas de contenus interdits aux mineurs de moins de 18 ans. Il est cependant rappelé que ni le DRIVE FERMIER DU MONTREUILLOIS 62, ni les acteurs fournisseurs, conformément à l'article L3342-1 du Code de la consommation, ne vendent de boissons alcooliques aux clients âgés de moins de 18 ans. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé."
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français
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Données à caractère personnel
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Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français